REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS : RNA W912000211 | DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : TONIA AHMED | SIREN : 483301073
[REGISTRE DE TRANSPARENCE & MENTIONS LÉGALES]

REGISTRE DE TRANSPARENCE & MENTIONS LÉGALES

Archivage officiel des registres d'assemblée générale et des mentions légales de SAVIE ZEN

1. IDENTITÉ INSTITUTIONNELLE ET JURIDIQUE

Le présent portail numérique est édité par l'association SAVIE ZEN, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée auprès des services préfectoraux d'Indre-et-Loire.

  • Dénomination statutaire : SAVIE ZEN
  • Numéro RNA (Registre National des Associations) : W912000211
  • Numéro SIREN : 483301073
  • Siège Social : 4 T RUE DES SAPINS, 37600 LOCHES, France
  • Directeur de la Publication : Mme Tonia AHMED (en sa qualité de Présidente)
  • Contact Courriel : toniahmed2005@gmail.com
  • Téléphone : +33037436675
  • Préfecture de Raccordement : Sous-Préfecture de Loches / Préfecture d'Indre-et-Loire

2. IDENTIFICATION DE L'HÉBERGEUR DU PORTAIL

Conformément aux dispositions de l'article 6-I-2 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les données du site sont hébergées par :

Hébergeur Officiel : InterServer, Inc.
Adresse Postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone de Contact : +1 201-605-1440

3. TRANSPARENCE FINANCIÈRE ET EXEMPTION COMMERCIALE

Le site internet de SAVIE ZEN est une plateforme d'information institutionnelle à vocation strictement informative et pédagogique. L'association n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun bien ni service marchands et ne comporte aucun module de paiement en ligne automatisé. Toutes les ressources reçues (cotisations, dons, subventions publiques) sont intégralement réinvesties dans le financement des cours gratuits ou à tarif social de Wutao, Qi Gong et Yoga ainsi que dans le fonctionnement statutaire de la structure.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS DE REPRODUCTION

L'ensemble des textes, manifestes, fiches techniques et logos présents sur ce portail numérique sont la propriété exclusive de l'association SAVIE ZEN ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs dans le cadre d'une licence d'intérêt général. La reproduction des textes à des fins non commerciales, éducatives ou d'information citoyenne est autorisée sous réserve de la mention expresse de la source et du numéro RNA de l'association.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données collectées via nos formulaires de contact ou de candidature bénévole sont destinées exclusivement au secrétariat de SAVIE ZEN. Aucune donnée personnelle n'est cédée, vendue ou transmise à des tiers à des fins commerciales.

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